Les procès en nullité de mariage
DU - Théologie catholiqueParcours Capacité en droit canonique (EAD)
ComposanteFaculté de théologie catholique
Catalogue2025-2026
Description
Le cours, qui constitue un complément utile à celui portant sur le mariage et la famille, présente les normes régissant les procès en nullité de mariage et la réforme des procédures apportée par le pape François dans le motu proprio Mitis Iudex Dominus Jesus.
Compétences visées
Connaissance de la procédure canonique, aptitude à la lecture précise de textes
Contacts
Responsable(s) de l'enseignement
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.
- Régime d'évaluation
- ECI (Évaluation continue intégrale)
- Coefficient
- 2.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
oral | AC | EO | 15 | 2.00 | ||
travail maisonL'étudiant rédige un travail maison portant sur un sujet agréé par l'enseignant titulaire du cours. | SC | PE | 0 | 2.00 |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve |
|---|---|---|---|---|---|
oral | AC | EO | 15 | 2.00 | |
travail maisonL'étudiant rédige un travail maison portant sur un sujet agréé par l'enseignant titulaire du cours. | AC | PE | 0 | 2.00 |